Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES TRIEUX
SCF LACOMBE, SOCIETE CIVILE FERMIERE

Numéro de dépôt :
4100978
Date de dépôt :
26/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/06/2024
CHATEAU LES TRIEUX de SCF LACOMBE

Présentation de la marque CHATEAU LES TRIEUX

Déposée le 26 juin 2014 par SCF LACOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU LES TRIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est SCF LACOMBE, SOCIETE CIVILE FERMIERE domicilié(e) 2 BESSAN - 33340 - CIVRAC MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCF LACOMBE, M. LACOMBE REMI domicilié(e) 2 BESSAN - 33340 - CIVRAC MEDOC - France.

La marque CHATEAU LES TRIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES TRIEUX est expirée depuis le 26 juin 2024.

SCF LACOMBE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR SAINT-VINCENT


SCF LACOMBE, SOCIETE CIVILE FERMIERE - 2 BESSAN - 33340 - CIVRAC MEDOC - France


SCF LACOMBE, M. LACOMBE REMI - 2 BESSAN - 33340 - CIVRAC MEDOC - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée.